Mentions légales

Informations légales

Le présent site est édité et géré par :

Rotary Club Aix-en-Provence Connection

53 Cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence

Mail : aixconnectionrotary@gmail.com

Création site internet Daniel Baldacchino

 

Protection des données personnelles

Les informations que vous communiquez au Rotary Club Aix-en-Provence Connection

font l’objet d’un enregistrement informatique destiné à faciliter nos échanges.

Elles sont destinées uniquement aux personnes en charge de répondre à votre demande.

Pour plus d’information concernant vos données personnelles, cliquer sur ce lien

Droits d’auteur – Copyright

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Rotary Club Aix-en-Provence Connection. Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.

La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit du Rotary Club Aix-en-Provence Connection, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.

Modification du site

L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Communications des utilisateurs

Il vous est expressément interdit d’enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site, des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo…)

Liens vers d’autres sites Internet

Les liens vers d’autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site www.rotaryaixconnection.com . Rotary Club Aix-en-Provence Connection a vérifié la page pointée par le lien actif mais ne contrôle ni n’est responsable de ces sites ou de leur contenu.

Pour cette raison, Rotary Club Aix-en-Provence Connection décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s’y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Rotary Club Aix-en-Provence Connection ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site ou l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Le site www.rotaryaixconnection.com est hébergé en France (OVH)

Ce site Internet est régi par le droit français.